En bref
Les sukuk sont des titres qui représentent une part indivise de biens réels (immeubles, équipements, usufruits, projets) et donnent droit à leurs revenus. Contrairement aux obligations, interdites, ni le capital ni un rendement ne sont garantis par l’émetteur (Académie internationale du fiqh, résolution 178, 2009).
Obligations et sukuk
Une obligation est un prêt : l’émetteur doit rembourser le capital et verser un intérêt. L’Académie internationale du fiqh interdit d’en émettre, d’en acheter et d’en vendre, y compris les obligations à coupon zéro et à lots (résolution 60 (11/6), 1990).
Un sukuk représente au contraire une propriété : une part d’un immeuble loué, d’un projet en moudaraba ou en moucharaka. Le porteur reçoit les loyers ou les bénéfices réels et supporte les risques de ces biens.
Les règles de l’Académie
Dans sa résolution 178 (4/19) (Charjah, avril 2009), l’Académie a fixé les caractéristiques d’un sukuk :
- il représente une part indivise d’une propriété réelle ;
- il est émis sur la base d’un contrat licite dont il suit les règles ;
- le gérant ne garantit pas le capital, sauf faute ;
- les porteurs partagent les bénéfices en pourcentage et les pertes selon leur part ;
- il ne peut pas être remboursé à sa valeur d’origine de façon garantie : le rachat se fait à la valeur de marché ou à la valeur convenue au moment du rachat ;
- sa négociation suit la nature des biens : des sukuk qui ne représentent plus que des dettes ne se vendent qu’à leur valeur nominale.
Les sukuk d’ijara ont été traités par la résolution 137 (3/15), et les titres de moudaraba par la résolution 30 (5/4).
Les critiques
En 2007, le juge Muhammad Taqi Usmani, alors président du conseil charia de l’AAOIFI, a estimé que la plupart des sukuk émis à l’époque ne respectaient pas ces règles, notamment à cause des engagements de rachat à la valeur d’origine. L’AAOIFI a ensuite précisé ses normes (2008). Aujourd’hui encore, certains sukuk « fondés sur des actifs » (asset-based), dont l’investisseur ne possède pas vraiment les biens, ressemblent beaucoup à des obligations : leur structure compte plus que leur nom.
En Turquie et ailleurs
L’État turc émet des kira sertifikası (sukuk d’ijara), y compris adossés à l’or ; Diyanet a jugé le certificat de location adossé à l’or permis et l’« obligation or » (altın tahvili), qui verse un intérêt, interdite (décision 2023/102). Des États du Golfe, la Malaisie, l’Indonésie et le Royaume-Uni émettent aussi des sukuk.
Questions fréquentes
Un fonds de sukuk est-il forcément conforme ?
Il est conforme si les sukuk qu’il détient le sont, selon son comité charia. Regardez la composition et la méthode du fonds dans l’annuaire des fonds.
Les sukuk ont-ils un rendement fixe ?
Le rendement dépend des loyers ou des bénéfices des biens ; certains loyers sont fixés d’avance par périodes, ce qui donne un revenu régulier, mais le capital n’est pas garanti.