En bref
Dans la moudaraba, l’un apporte le capital et l’autre le fait fructifier par son travail. Le bénéfice se partage selon un pourcentage convenu ; la perte retombe sur le capital, sauf faute ou négligence du gérant. C’est la base des comptes d’investissement des banques islamiques (Académie internationale du fiqh, résolution 86, 1995).
Le principe
Le Coran évoque ceux qui parcourent la terre en recherchant la grâce d’Allah (al-Muzzammil 73:20), et les juristes ont rattaché à cette recherche le contrat de qirad ou moudaraba, pratiqué avant l’islam et admis par consensus.
- Le bénéfice se partage en pourcentages (par exemple 70 % pour l’apporteur, 30 % pour le gérant), jamais en montant fixe.
- La perte est supportée par le capital ; le gérant perd son travail.
- Le gérant est dépositaire : il ne garantit le capital qu’en cas de faute, de négligence ou de violation des conditions.
Dans les banques islamiques
L’Académie internationale du fiqh a jugé que les dépôts confiés à une banque réellement islamique dans un contrat d’investissement sont une moudaraba, dont le capital ne peut pas être garanti par la banque (résolution 86 (3/9), 1995). Les comptes courants, eux, sont des prêts à la banque, sans rémunération. Les titres de moudaraba (sukuk al-muqarada) suivent les mêmes règles (résolution 30 (5/4), 1988).
En pratique, les banques lissent les rendements avec des réserves et affichent un « taux prévisionnel ». Ce taux n’est pas une promesse : en cas de pertes, le capital peut baisser.
Exemple
Un épargnant confie 10 000 ; l’activité dégage 800 de bénéfice ; avec un partage 70 / 30, l’épargnant reçoit 560 et la banque 240. Si l’activité perd 500, l’épargnant récupère 9 500 et la banque ne touche rien.
Les versets
إِنَّ رَبَّكَ يَعْلَمُ أَنَّكَ تَقُومُ أَدْنَىٰ مِن ثُلُثَىِ ٱلَّيْلِ وَنِصْفَهُۥ وَثُلُثَهُۥ وَطَآئِفَةٌ مِّنَ ٱلَّذِينَ مَعَكَ وَٱللَّهُ يُقَدِّرُ ٱلَّيْلَ وَٱلنَّهَارَ عَلِمَ أَن لَّن تُحْصُوهُ فَتَابَ عَلَيْكُمْ فَٱقْرَءُوا۟ مَا تَيَسَّرَ مِنَ ٱلْقُرْءَانِ عَلِمَ أَن سَيَكُونُ مِنكُم مَّرْضَىٰ وَءَاخَرُونَ يَضْرِبُونَ فِى ٱلْأَرْضِ يَبْتَغُونَ مِن فَضْلِ ٱللَّهِ وَءَاخَرُونَ يُقَٰتِلُونَ فِى سَبِيلِ ٱللَّهِ فَٱقْرَءُوا۟ مَا تَيَسَّرَ مِنْهُ وَأَقِيمُوا۟ ٱلصَّلَوٰةَ وَءَاتُوا۟ ٱلزَّكَوٰةَ وَأَقْرِضُوا۟ ٱللَّهَ قَرْضًا حَسَنًا وَمَا تُقَدِّمُوا۟ لِأَنفُسِكُم مِّنْ خَيْرٍ تَجِدُوهُ عِندَ ٱللَّهِ هُوَ خَيْرًا وَأَعْظَمَ أَجْرًا وَٱسْتَغْفِرُوا۟ ٱللَّهَ إِنَّ ٱللَّهَ غَفُورٌ رَّحِيمٌۢ ٢٠
Ton Seigneur sait parfaitement que tu pries parfois moins des deux tiers de la nuit, parfois la moitié et parfois à peine le tiers, à l’image d’une partie de tes compagnons. Allah détermine la durée de la nuit et du jour. Il sait que vous ne pourrez jamais estimer précisément le temps de prière et vous conformer à cette obligation qu’Il a donc allégée pour vous. Par conséquent, récitez ce que vous pourrez du Coran. Il sait que certains d’entre vous tomberont malades, que d’autres parcourront le monde en quête de Ses faveurs, tandis que d’autres lutteront pour Sa cause. Récitez-en donc ce que vous pourrez ! Accomplissez la prière, acquittez-vous de l’aumône et faites à Allah un prêt sincère. Et sachez que, quelque bien que vous accomplissiez sur terre en vue de votre salut, vous le retrouverez démultiplié auprès de votre Seigneur. Implorez le pardon d’Allah qui, en vérité, est Très Clément et Très Miséricordieux.
Questions fréquentes
Le rendement d’un compte participatif ressemble à un taux d’intérêt : est-ce un problème ?
Diyanet juge que le fait que la part de bénéfice soit proche des taux d’intérêt ne transforme pas l’opération en intérêt, si la banque respecte les contrats de partage (fatwa de 2018). Ce qui compte est l’absence de garantie du capital et le lien avec des résultats réels.
Le gérant peut-il garantir le capital ?
Non : un capital garanti avec un bénéfice ferait de la moudaraba un prêt à intérêt. Un tiers indépendant peut toutefois, selon certaines normes, s’engager à compenser une perte.